Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) INNOVATION ET PERFORMANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATION ET PERFORMANCES domicilié(e) 71 cours Albert Thomas, 69003 LYON (dossier no 2202908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 589 01G .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2202908) - France.
La marque TRACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACY est expirée depuis le 6 juin 2011.
INNOVATION ET PERFORMANCES a également déposé les autres marques suivantes : INPAC
INNOVATION ET PERFORMANCES S.A. Société Anonyme - 71 cours Albert Thomas, 69003 LYON (dossier no 2202908) - France - SIREN 38358901G
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2202908) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2202908 - Publication au BOPI 2001-06-01
Inscription le 1 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324774 - Publication au BOPI 2001-06-01
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313319 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309035 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309034 - Publication au BOPI 2000-10-09
Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;programmes de traitement de l'information sur calculateur;logiciels, progiciels.Imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Consultation professionnelle;établissement de plans et diagrammes; programmation pour machines de traitement de l'information et notamment logiciels de gestion de feuille console
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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